Résumé des conditions de vente :

2.1 Tous les prix indiqués s’entendent hors taxes, droits et frais divers.
2.2 Toutes les livraisons pour l’étranger s’effectuent depuis notre entrepôt.
2.3 Le paiement doit intervenir dans les 14 jours suivant la date de facturation, sans escompte et sans possibilité de compensation dans le chef de l’acheteur.
2.4 L’autre partie sera, de plein droit et sans autre mise en demeure, réputée défaillante lors de tout dépassement du délai de paiement prévu et Koopman aura la faculté, entre autres, de lui porter en compte un intérêt de retard au taux mensuel de 1,5 %. Tous les frais de recouvrement seront à charge de la partie défaillante.
5.1 Les écarts peu importants concernant les quantités commandées ainsi que les motifs, les coloris et les modèles sont tolérés.
5.3 Un risque propre de 5 % incombe à l’acheteur pour toutes les livraisons de céramiques, verres, porcelaines et articles gonflables.
6.1 Koopman demeure propriétaire des marchandises vendues et livrées jusqu’au paiement intégral de l’ensemble des factures, frais et indemnités restant dus (en ce compris ceux se rapportant à des marchandises livrées antérieurement).

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